Yves Aubry

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: AUBRY (Yves, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Etienne FONTAINE, Frédéric ROUSSEL, Anne VILAIN-FLOQUET, Yves AUBRY, Christine DASSONVILLE-SZYMUSIAK, Philippe STEPHAN, Benoit COQUET, Edouard GRIMOND, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000034640522(source JORF)
cessation de fonction
10 Mai 201710/05/2017
De: Aubry (Yves, Benjamin)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2012
Spécialité : médecine générale
Concours type 1
JORFTEXT000027287314(source JORF)
inscription
09 Avril 201309/04/2013
De: Yves AUBRY
président du tribunal de commerce de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JUSC1027138A(source BOMJ)
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: AUBRY (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: AUBRY (Yves)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments à base de plantes les person nalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments à base de plantes les person nalités
SASM1030124S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Yves Aubry
président du tribunal de commerce de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
Remplace:M. François Ganne
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JUSC0905765A(source BOMJ)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Aubry (Yves)
(Essonne)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique, suivis du département du lieu de résidence
JORFTEXT000000736837(source JORF)
diplome
03 Août 199503/08/1995
De: Aubry (Yves)
(rééducation et réadaptation fonctionnelle), au centre hospitalier de Lorient
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000348241(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Aubry (Yves, Fernand, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Aubry et Jacques Bidel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vire (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000544974(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 199316/02/1993
De: Aubry (Yves, Paul)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Etienne Fontaine, Christian Fanyau et Didier Senechal, notaires associés, titulaire d'un office notarial à Lille (Nord)
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000708694(source JORF)
nomination
30 Janvier 199130/01/1991